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Marcoz Bureau d'ÉtudesAssainissement non collectif 07 66 07 28 22

Questions fréquentes sur l'assainissement non collectif

Combien coûte une étude de sol ?

Il n'y a pas de tarif unique. Le prix dépend du déplacement, de l'accès au terrain, du nombre d'essais de perméabilité, de la nature du sol et de la taille du logement. Le devis est gratuit.

Quand une étude de sol est-elle obligatoire ?

Pour toute construction neuve sans raccordement au tout-à-l'égout, et le plus souvent lors d'une réhabilitation. Le SPANC de votre commune la demande avant de valider le projet.

Combien de temps une étude de sol est-elle valable ?

Deux ans à compter de sa date de rédaction. Au-delà, ou si la réglementation change, une nouvelle étude est nécessaire.

Puis-je changer de modèle de filtre après l'étude ?

Oui. Prévenez-moi avant la commande du matériel : j'établis un avenant à l'étude.

Les eaux de pluie ou de piscine peuvent-elles aller dans la filière ?

Non. Elles saturent le dispositif ou détruisent les bactéries épuratrices. Elles doivent être séparées des eaux usées.

Comment se déroule la visite sur le terrain ?

Je réalise au moins trois sondages à la tarière manuelle, je relève les horizons du sol, la pente et les contraintes du terrain (forage, pluvial, piscine), puis je mesure la perméabilité du sol en mm/h sur chaque sondage. La valeur la plus faible sert au calcul.

Que contient le rapport d'étude ?

La filière préconisée et sa justification selon la réglementation en vigueur (DTU 64.1, arrêtés ANC), ses dimensions, les quantités de matériaux, un plan d'implantation et un profil en coupe. Le rapport est ensuite déposé au SPANC : les travaux commencent une fois le projet validé.

Que faut-il préparer avant la visite ?

L'adresse et les références cadastrales du terrain, un plan de masse, les plans de la maison (un croquis suffit), le rapport du SPANC s'il existe, le plan de récolement et les documents de l'installation existante, et toute information sur un puits, un forage ou une servitude.

Assainissement non collectif, individuel, autonome : quelle différence ?

Aucune : ces trois expressions désignent la même chose, l'installation qui traite les eaux usées d'une maison non raccordée au tout-à-l'égout. On l'abrège souvent en ANC.

Quelle différence entre une fosse septique et une fosse toutes eaux ?

La fosse septique est l'ancien modèle, qui ne recevait que les eaux des WC. La fosse toutes eaux reçoit toutes les eaux usées de la maison. Une fosse, quelle qu'elle soit, ne fait que le prétraitement : elle doit être suivie d'un traitement, par le sol ou par un dispositif agréé.

Qu'est-ce qu'un test de perméabilité ?

C'est l'essai de perméabilité : il mesure la capacité d'infiltration du sol, en millimètres par heure. Je le réalise sur le terrain, à la profondeur prévue pour l'installation. Il sert à choisir et à dimensionner la filière.

L'étude de sol est-elle obligatoire pour un permis de construire ?

Sans tout-à-l'égout, le permis de construire doit contenir l'attestation du SPANC sur votre projet d'assainissement, et le SPANC s'appuie sur l'étude de sol. Faites-la avant de déposer le permis.

Que se passe-t-il si l'assainissement n'est pas conforme lors d'une vente ?

Le diagnostic du SPANC, de moins de 3 ans, est joint au dossier de vente. S'il n'est pas conforme, l'acheteur a 1 an après la vente pour faire les travaux, et l'étude de sol en est la première étape.

Peut-on installer une micro-station partout ?

Non. Le choix dépend du sol, de la place, de la pente et de l'évacuation possible des eaux traitées. L'étude de sol dit si une micro-station est adaptée, et le modèle doit être agréé par l'État.

Quel est votre secteur d'intervention ?

Basée à Salernes, dans le Var, j'interviens dans le Var (83), les Alpes-Maritimes (06), les Bouches-du-Rhône (13) et les Alpes-de-Haute-Provence (04), ainsi que le Vaucluse (84) et les Hautes-Alpes (05) selon le projet.

Une autre question ? Appelez le 07 66 07 28 22 ou écrivez-moi depuis la page contact.